Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORIENT BAY
fairway sarl, sarl, Mr Malfatti

Numéro de dépôt :
3840745
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ORIENT BAY de fairway

Présentation de la marque ORIENT BAY

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) fairway auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIENT BAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) fairway domicilié(e) 33 rue georges melies - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fairway domicilié(e) 33 georges melies - 66000 - perpignan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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fairway a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE FORMATION PUBLIC (IDFP) , KRIOK


fairway sarl, sarl, Mr Malfatti - 33 rue georges melies - 66000 - PERPIGNAN - France


fairway - 33 georges melies - 66000 - perpignan - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585752 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.